Le site msgc-cust.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. Ce site est propriété de Polytech Clermont-Ferrand, 2 avenue Blaise Pascal, 63178 AUBIERE. Ce site a été développé par Polytech Clermont-Ferrand.
Polytech Clermont-Ferrand avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
– sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées ;
– et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
– sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Polytech Clermont-Ferrand ou de tiers ayant autorisé Polytech Clermont-Ferrand à les exploiter. Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes à Polytech Clermont-Ferrand. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Polytech Clermont-Ferrand, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Polytech Clermont-Ferrand ou de tiers ayant autorisé Polytech Clermont-Ferrand à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Le site internet msgc-cust.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Vous utilisez le site msgc-cust.fr sous votre seule et entière responsabilité. Polytech Clermont-Ferrand ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Polytech Clermont-Ferrand se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.